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Rapport de présentation

PSMV du 7e arrondissement

Retrouvez ici la copie des documents du rapport de présentation approuvés par l'arrêté du 9 août 2016 du Préfet de la région d'Ile-de-France, Préfet de Paris.

 

Préambule

Préambule du rapport de présentation

 

I : Diagnostic

A - Le secteur sauvegardé dans son environnement urbain

Sous-partie A : 

 

B. Histoire de la formation du tissu patrimonial

Sous-partie B : Histoire de la formation du tissu patrimonial

 

C - Le patrimoine urbain, paysager et architectural

Sous-partie C : Le patrimoine urbain, paysager et architectural

 

II : Etat initial de l'environnement

Partie II : Etat initial de l'environnement

 

III : Justification des règles et compatibilité avec les autres documents d'urbanisme

Partie III : Justification des règles et compatibilité avec les autres documents d'urbanisme

 

IV : Evaluation des incidences des orientations du plan sur l'environnement et prise en compte du souci de sa préservation et de sa mise en valeur

Partie IV : Evaluation des incidences des orientations du plan sur l'environnement et prise en compte du souci de sa préservation et de sa mise en valeur

 

Plans annexés

 

Les autres pièces du PSMV du 7e arrondissement