Retrouvez ci-dessous la copie des documents du règlement approuvés par arrêté du Préfet de la région d'Ile-de-France, Préfet de Paris, du 18 décembre 2013.

 

Pièces écrites

Consulter le règlement du PSMV du Marais

 

Documents graphiques

A. Plans généraux

• Plan d'ensemble
• Plan du secteur Nord-Ouest
• Plan du secteur Nord-Est
• Plan du secteur Sud-Ouest
• Plan du secteur Sud-Est

 

B. Plan de protection du commerce et de l'artisanat

Plan de protection du commerce et de l'artisanat

 

C. Plan des fuseaux de protection

Plan des fuseaux de protection

 

Les autres pièces du PSMV du Marais

• Rapport de présentation
• Annexes